Publié le 13/09/2022

MODIFICATIONS DES TEXTES Réglementaires :

HORAIRES officiels DES RENCONTRES

Article 13 : Horaires officiels des rencontres

• 1.L’horaire légal : c’est l’horaire qui est automatiquement entré dans la base informatique et qui, si aucun club ne se manifeste, sera l’horaire de la rencontre.
• 2.L’horaire autorisé : c’est l’horaire qui nécessite la saisie via Footclub du club recevant modifiant son horaire légal. L’horaire autorisé est défini par une plage de possibilités que peut utiliser le club recevant pour organiser sa gestion et son planning des rencontres.
  Dans ce cas, il n’y a besoin ni de l’accord de l’autre club ni de celui du District.

• 3.L’horaire négocié́ : C’est l’horaire qui a été́ convenu par deux clubs par écrit ou par accord sur FOOTCLUBS et qui sera soumis à la Commission des Competitions du District pour accord définitif.

• 4.Horaire légal et horaire autorisée :

(1) : Un club peut, dès la parution de la composition de sa poule solliciter la commission des compétitions à programmer toutes ou parties de ses rencontres de la saison à domicile à jouer à 20h00.

• 5.Périodes pour les demandes de modification des dates des rencontres.

– Pendant la période verte : Jusqu’à J–21 inclus, l’horaire est à choisir dans la plage horaire autorisée et ne nécessite pas l’accord du club visiteur.

– Pendant la période orange : de J-20 à J-13 inclus, l’horaire est à choisir dans la plage horaire autorisée et nécessite l’accord des 2 clubs. La demande doit être faite via Footclubs et sera validée par la commission concernée après validation des 2 clubs.

– Pendant la période rouge : A partir J-12 inclus, la demande doit être faite par mail à la commission concernée. La décision de validation reviendra à la commission au vu du motif sérieux et motivé.

En dehors des horaires officiels ou autorisés, les horaires négociés devront être validés par les 2 clubs quelle que soit la période à laquelle la demande a été faite. Dans le cas d’un horaire négocié même en période verte, l’accord des 2 clubs sera obligatoire.

– Les demandes de modifications des horaires doivent être faites via FOOTCLUBS lorsqu’on se trouve en période verte ou orange. Le club visiteur peut solliciter le club recevant pour changer d’horaire, si accord, le club recevant devra en faire la demande via FOOTCLUBS

– En piéride hivernale, les rencontres programmées après 14h30 doivent répondre aux exigences de  la classification de l’éclairage des terrains pour la compétition concernée.

Article 13 bis : Nocturnes

Les rencontres en nocturne ne peuvent avoir lieu que sur des terrains dont les éclairages sont classés conformément au règlement de la compétition concernée.

Pour toute panne ou ensemble de pannes, sauf cas de force majeure, la responsabilité du club organisateur est engagée. La présence d’un technicien en installation d’éclairage pour nocturnes, capable d’intervenir immédiatement, est recommandée.

Lorsqu’une panne ou plusieurs pannes des installations d’éclairage pour nocturne entraînent le retard du coup d’envoi ou une ou plusieurs interruptions d’une rencontre, d’une durée cumulée de plus de 45 minutes, l’arbitre doit définitivement arrêter celle-ci, la Commission d’Organisation ayant alors à statuer sur les conséquences de cet incident.